Quelles sont les 10 clauses de la norme ISO 14001 ?

La norme ISO 14001 décrit les exigences nécessaires pour établir un système de management environnemental (SME). Il s’agit d’une norme générique, ce qui signifie qu’elle est adaptée à toutes les entreprises, quelle que soit leur taille ou leur secteur d’activité, et vise à réduire leur empreinte environnementale.

Les exigences de la norme ISO 14001 sont divisées en 10 clauses qui suivent la méthode PDCA, une approche de gestion de la qualité et de l’amélioration continue en quatre étapes : « Planifier, faire, vérifier, agir » (« Plan, Do, Check, Act » en anglais).

Quelles sont les 10 clauses de la norme ISO 14001 ?

1. Domaine d’application

Définir le domaine d’application du système de management environnemental (SME), qui doit être en accord avec la politique environnementale de l’entreprise. Les objectifs de cette norme doivent se concentrer sur l’amélioration des performances environnementales et sur le respect des obligations de conformité.

2. Références normatives

La norme ISO 14001 :2015 ne comporte pas de références normatives. Cette clause a été ajoutée afin que la numérotation reste identique à celle des éditions précédentes.

3. Termes et définitions

Termes et définitions essentiels, classés en quatre catégories :

• Organisme et leadership
• Planification
• Support et réalisation des activités opérationnelles
• Évaluation et amélioration des performances

4. Contexte de l’organisme

Les défis environnementaux auxquels font face les entreprises varient considérablement en fonction de leur taille et secteur d’activité. Cette clause vous demande d’identifier les enjeux internes et externes susceptibles d’affecter votre entreprise ou les parties prenantes, ainsi que toutes les exigences de conformité que vous devez respecter.

5. Leadership

Comme pour la majorité des normes ISO, il vous est requis de définir les rôles et les responsabilités du personnel au sein du système de management. La norme ISO 14001 met également en évidence l’importance de l’engagement des dirigeants dans la mise en œuvre, la maintenance et l’amélioration continue du SME.

6. Planification

Cette clause de la norme ISO 14001 concerne l’identification de tout risque ou opportunité susceptible d’affecter le SME de l’entreprise, ainsi que sur la planification des actions correctives si nécessaire. Plus précisément, vous devez établir vos objectifs et détailler comment vous prévoyez de les atteindre dans le cadre du SME.

7. Support

Il s’agit de la section la plus importante de la norme ISO 14001, abordant les exigences en matière de ressources, de communication et de documentation. Vous devez vous assurer que tous vos employés, à tous les niveaux, sont informés des politiques de votre SME, qu’ils comprennent leur rôle dans la réussite de celui-ci et qu’ils possèdent les compétences nécessaires pour remplir ce rôle efficacement.

8. Réalisation des activités opérationnelles

Cette clause stipule que vous devez évaluer les activités de votre entreprise ayant un impact environnemental significatif, et établir des procédures écrites pour les activités opérationnelles comprises dans le champ opérationnel du SME. Cela peut inclure la fabrication, le transport, l’élimination des produits, etc.

Ces processus doivent intégrer des solutions aux risques identifiés dans la clause 6.

Vous devez également indiquer comment vous comptez vous préparer et réagir en cas de catastrophes naturelles potentiellement préjudiciables à l’environnement.

9. Évaluation des performances

Ici, vous devez détailler votre approche en matière de surveillance, de contrôle et d’évaluation de votre système de management environnemental. Cela implique la mise en place de mesures telles qu’un programme d’audit interne et des revues de direction régulières.

10. Amélioration

Comme pour la plupart des normes ISO, l’engagement envers l’amélioration continue revêt une grande importance. À cet égard, vous devez également traiter les non-conformités de votre SME et entreprendre toute action corrective nécessaire.

Votre SME doit pouvoir s’adapter à tout changement dans les processus commerciaux ou toute nouvelle réglementation en vigueur.