Quelles sont les informations documentées requises pour l’ISO 9001 ?

Ne laissez pas intimider par toutes les exigences de la norme ISO 9001. Elles ne sont pas toujours toutes applicables selon votre contexte. Dans la version précédente de la norme ISO 9001, la version 2008, les entreprises devaient respecter 6 procédures obligatoires pour obtenir leur certification. La version en vigueur (ISO 9001 : 2015) est beaucoup plus flexible quant aux exigences notamment en termes de documentation.

Les informations documentées requises par la norme ISO 9001 peuvent être divisées en deux types :

Les documents : Il s’agit des politiques et des objectifs que vous allez définir. Ces documents peuvent être modifiés ou révisés ultérieurement.

Les enregistrements : Il s’agit des preuves des résultats obtenus. Ces enregistrements ne peuvent pas être modifiés ou révisés, car ils constituent la preuve d’un résultat.

Les documents obligatoires pour obtenir la certification ISO 9001 :

• Contexte de l’entreprise – Détermination du champ d’application du système de management de la qualité (Article 4.3)
• Leadership – Politique – Communication de la politique qualité (Article 5.2.2)
• Planification – Objectifs qualité et planification des actions pour les atteindre (Article 6.2)

Les dossiers obligatoires pour la certification ISO 9001 comprennent :

• Support – Ressources – Ressources pour la surveillance et la mesure – Généralités (Article 7.1.5.1)
• Support – Ressources – Ressources pour la surveillance et la mesure – Traçabilité de la mesure (Article 7.1.5.2)
• Support – Compétences (Articles 7.2)
• Réalisation des activités opérationnelles – Exigences relatives aux produits et services – Revue des exigences relatives aux produits et services (Article 8.2.3.2)
• Services – Éléments d’entrée de la conception et du développement (Article 8.3.3)
• Réalisation des activités opérationnelles – Conception et développement de produits et services – Maîtrise de la conception et du développement (Article 8.3.4)
• Services – Éléments de sortie de la conception et du développement (Article 8.3.5)
• Réalisation des activités opérationnelles – Conception et développement de produits et services – Modifications de la conception et du développement (Article 8.3.6)
• Réalisation des activités opérationnelles – Maîtrise des processus, produits et services fournis par des prestataires externes – Généralités (Article 8.4.1)
• Réalisation des activités opérationnelles – Production et prestation de service – Maîtrise de la production et de la prestation de service (Article 8.5.1)
• Réalisation des activités opérationnelles – Production et prestation de service – Identification et traçabilité (Article 8.5.2)
• Réalisation des activités opérationnelles – Production et prestation de service – Propriété des clients ou des prestataires externes (Article 8.5.3)
• Réalisation des activités opérationnelles – Production et prestation de service – Maîtrise des modifications (Article 8.5.6)
• Réalisation des activités opérationnelles – Libération des produits et services (Article 8.6)
• Réalisation des activités opérationnelles – Maîtrise des éléments de sortie non conformes (Article 8.7.2)
• Évaluation des performances – Surveillance, mesure, analyse et évaluation – Généralités (Article 9.1.1)
• Évaluation des performances – Audit interne (Article 9.2.2)
• Évaluation des performances – Revue de direction – Éléments de sortie de la revue de direction (Article 9.3.3)
• Amélioration – Non-conformité et action corrective (Article 10.2.2)

Vos documents et enregistrements peuvent être de formats différents, telles que des feuilles de calcul, des diagrammes, des vidéos et du contenu rédigé. La certification exige que vous ayez un système en place pour maîtriser vos documents, ainsi qu’une politique de rétention pour établir la durée durant laquelle les enregistrements seront conservés.

Chez IMSM, notre méthode clef en main comprend un accompagnement pour vous aider à organiser les informations ci-dessus, mais aussi pour la partie rédaction et instructions pratiques sur les principes de l’audit interne. Un consultant vous est assigné et va permettre une mise en place pertinente au sein de votre entreprise.

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